Conditions générales d’utilisation du site calcenoira.sbs

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de parcourir ou d’utiliser nos services digitaux. Leur acceptation implique l’engagement de respecter l’ensemble des règles énoncées ici.

Dernière mise à jour : 7 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant au site calcenoira.sbs, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation. Toute visite ou utilisation ultérieure suppose votre pleine adhésion à ces règles. Si vous refusez ces conditions, vous êtes prié de cesser immédiatement d’utiliser ce site.

Définitions clés

Afin d’assurer la clarté de ce document, voici les termes principaux utilisés.

• « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site, qu’elle soit connectée ou non à un compte personnel.
• « Services » fait référence à l’ensemble des contenus, fonctionnalités et ressources proposés sur calcenoira.sbs.
• « Données personnelles » désigne toute information permettant d’identifier directement ou indirectement un utilisateur.
• « Conditions » signifie l’ensemble des dispositions du présent document.

Utilisation des services

Vous vous engagez à utiliser nos services uniquement dans le respect de la loi française et des présentes conditions, sans porter atteinte à l’intégrité du site ou de tiers.

Éligibilité

L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures et capables juridiquement de contracter selon la loi française.

L’accès aux offres peut nécessiter une inscription.

Vos engagements utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles de bonne conduite ci-dessous.

• Fournir des informations exactes et à jour lors de l’inscription.
• Respecter la confidentialité de ses identifiants de connexion.
• Signaler tout usage non autorisé de son compte.
• Utiliser le site dans le respect des droits des autres et des règles éthiques.

Usages interdits

Toute utilisation contraire à la loi ou aux bonnes mœurs est proscrite.

• Transmettre des contenus illicites, diffamatoires ou violents.
• Accéder sans autorisation à des espaces protégés.
• Tenter de détourner le fonctionnement du site.
• Collecter ou utiliser des informations personnelles à des fins non autorisées.
• Utiliser nos services pour diffuser de la publicité non sollicitée.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu, logos, graphismes et textes présents sur le site calcenoira.sbs est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.

Contenus utilisateurs

Les utilisateurs restent propriétaires des contenus publiés, tout en garantissant leur légalité et leur originalité.

Respect de la vie privée

Le traitement des données personnelles s’effectue conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. Pour toute question, veuillez nous contacter. Lire la politique

Avis de non-responsabilité

Certaines informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif uniquement et ne constituent pas un conseil professionnel.

Limitation de responsabilité

Calcenoira.com ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation ou l’indisponibilité du site.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser le site contre toute réclamation résultant de votre usage non conforme des services.

Gestion des litiges et droit applicable

Tout litige relatif à ces conditions sera réglé selon la législation française en vigueur.

Loi applicable et juridiction compétente

Le droit français s’applique à ces conditions et tout litige relève des tribunaux français.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l’accès à nos services en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne fait foi.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres restent applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et calcenoira.sbs.

Contact et questions

Pour toute question ou suggestion, contactez notre équipe support.